Commissions du Conseil d’administration

Six commissions permanentes sont constituées en référence aux articles 9 des Statuts et 2.6 du Règlement intérieur associatif.

Art.2.6. – Commissions du Conseil d’administration
Pour assurer le bon fonctionnement de l’Association, le Conseil d’administration peut créer des Commissions conformément à l’article 9 des statuts. Leur création, la définition générale de leur mission, leur suppression, sont décidées par le Conseil d’administration sur proposition du Bureau. Les Commissions sont présidées par un administrateur. Le Bureau établit leur composition et fixe leurs missions et objectifs. Chaque Commission élabore son programme et son calendrier annuel en concertation avec le Directeur général et/ou sur proposition du Président après débat en Bureau.
Ces commissions n’ont pas pouvoir de décision, elles ont pour vocation d’éclairer les instances décisionnelles de l’Association. Elles peuvent être à durée déterminée ou indéterminée. En cas de durée indéterminée, le Président présente annuellement au Bureau une évaluation de leur fonctionnement et de leur pertinence.

Chacune des commissions est présidée par un administrateur élu, généralement membre du Bureau.
Le Président de l’ADPEP80 est membre de droit de chacune des commissions.
Le Directeur général est invité autant que de besoin et peut le cas échéant s’inviter dans les travaux d’une commission ou des groupes de travail de celles-ci.

Pour assurer une continuité, dans chacune des commissions, outre la présence de plusieurs administrateurs, un salarié référent peut être pressenti en concertation avec le Directeur général.
Chacune des commissions constitue des groupes de travail pour réaliser études, réflexion et élaborer ses synthèses à présenter aux instances associatives. Ces groupes de travail font appel à des salariés, des administrateurs, des personnes ressources autant que de besoin.

Une actualisation annuelle semble nécessaire avec le renouvellement par tiers des membres du Conseil d’administration, la mobilité des personnels salariés, l’avancement des travaux et l’évolution des missions.